Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBITORE
Souriau et Cie

Numéro de dépôt :
922036
Date de dépôt :
02/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEBITORE

Déposée le 2 mai 1975 par Souriau et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEBITORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Souriau et Cie domicilié(e) (soc. an.), 9 à 13, rue Gallieni, Boulogne-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.

La marque DEBITORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DEBITORE est expirée depuis le 2 mai 1985.

Souriau et Cie a également déposé les autres marques suivantes : S , MINIFI , MODULA , MINI D , SI SOURIAU TECALEMIT EQUIPEMENTS , SOURIAU - TECALEMIT UN LEADER VOUS EQUIPE , PINCE DIESEL , SI , SOURIAU , SI


Souriau et Cie - (soc. an.), 9 à 13, rue Gallieni, Boulogne-sur-Seine (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques;appareils de mesure, de signalisation et de contrôle.